Archives de la catégorie: Comptes-rendus du conseil municipal

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CONSEIL MUNICIPAL en date du LUNDI 3 AVRIL 2017

Ordre du jour de la réunion : 1°) Approbation du Compte de Gestion 2016 de la commune 2°) Approbation du Compte Administratif 2016 de la commune 3°) Affectation des résultats comptables 2016 au Budget Primitif 2017 de la commune 4°) Vote du taux des trois taxes locales directes 5°) Budget de l’école 6°) Vote des subventions…
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CONSEIL MUNICIPAL en date du JEUDI 23 MARS 2017

Ordre du jour de la réunion : 1°) PLU : Transfert du PLU communal à la Communauté de Communes Cœur de Nacre   SIGNATURE DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 16 JANVIER 2017 Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal de la séance du 16 janvier 2017 est approuvé à l’unanimité.…
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CONSEIL MUNICIPAL en date du LUNDI 16 JANVIER 2017

Ordre du jour de la réunion : 1°) Révision du PLU : débat sur les orientations générales du PADD 2°) Décision préfectorale de répartition des élus du conseil communautaire de Cœur de Nacre à partir du 1er janvier 2017 : élection d’un conseiller communautaire et d’un suppléant 3°) Audit de performance énergétique à l’école élémentaire : Demandes de subventions…
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CONSEIL MUNICIPAL en date du LUNDI 05 DECEMBRE 2016

Ordre du jour de la réunion : 1°) Nouvelle composition du conseil communautaire de Cœur de Nacre à partir du 1er janvier 2017 : proposition d’accord local 2°) Création de 3 emplois d’agent recenseur 3°) Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) 4°) Révision du…
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CONSEIL MUNICIPAL en date du LUNDI 24 OCTOBRE 2016

Ordre du jour de la réunion : 1°) Avenant au marché de NEAPOLIS pour la révision du PLU 2°) Adhésion de la commune de Luc sur mer au Syndicat d’alimentation en eau potable de Douvres 3°) Proposition d’un groupement de commande pour consultation assurances statutaires 4°) Nouvelle répartition de la représentation des communes au conseil communautaire…
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CONSEIL MUNICIPAL en date du LUNDI 26 SEPTEMBRE 2016

Ordre du jour de la réunion : 1°) Décision modificative n° 1 au budget 2°) Création d’un poste d’adjoint d’animation 12,14/35è suite diminution temps de travail d’un poste 3°) Révision des statuts du SDEC Energie et retrait de la CDC CABALOR 4°) Recensement de la population en 2017 : désignation d’un coordonnateur communal 5°) Questions diverses.  …
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